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Immatriculation de vos kayaks de mer – Affaires maritimes

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Réglementation - Kayak de mer

Cet article date de 2008. Depuis, la règlementation a évolué.

>> Consulter les informations récentes sur la règlementation et l’immatriculation des kayaks.


Formulaires à disposition (2008)

CK/mer vous propose des documents et des liens pour vous aider dans vos démarches administratives d’immatriculation.

5 exemples de formulaires (à adapter à la nouvelle réglementation D 240)

Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire – Mer

Nouvelle réglementation des navires de plaisance de moins de 24 m

Plaisance

Réglementation maritime

Kayaks de mer

Directions régionales des Affaires maritimes

Vous pouvez télécharger la liste complète : Les Affaires maritimes – services de proximité (format PDF – 134.5 ko) ou cliquer sur votre région pour découvrir tous nos services près de chez vous.

Également disponibles :

  • a.. Les directions régionales et départementales des Affaires Maritimes
  • b.. Les services de la navigation
  • c.. Les centres de sécurité des navires
  • d.. Les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage
  • e.. Le dispositif de contrôle et de surveillance
  • f.. Les phares et balises
  • g.. Les services maritimes – services locaux de l’équipement

[GL]

Pour explorer l’univers du kayak de mer

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